Texte mis à jour en 2020. Lire la suite...
Un décret, paru le 16 juillet au Journal officiel, modifie les dispositions réglementaires des subventions. Lire la suite...
La loi Robert promulguée en décembre 2021 impacte aussi la coopération intercommunale. Lire la suite...
La Sofia règle les droits aux auteurs et à leurs éditeurs. Lire la suite...
La "loi Robert" relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique. Lire la suite...
Le Manifeste 2022 pour les bibliothèques est accessible en français. Lire la suite...
Différents textes fondamentaux expriment les missions des bibliothèques publiques : Le manifeste de l’Unesco publié avec l’IFLA (International Federation of Library Associations and Institutions) en...
L'ABF décrypte la loi sur les bibliothèques territoriales. Lire la suite...
Parution de la mise à jour du Vade-mecum de l’achat public de livres, réalisé par le Ministère de la Culture. Lire la suite...
Le décret n°2020-195 du 4 mars 2020 fait état de diverses dispositions relatives aux bibliothèques publiques et à leurs collections. Lire la suite...
Le ministère de la Culture met en place des mesures en faveur d’un affichage clair et distinct du prix des livres neufs et des livres d'occasion. Lire la suite...